Le Contrôle Interne est l’ensemble des dispositifs formalisés et permanents mis en œuvre par les responsables de tous les niveaux pour maîtriser le fonctionnement de leurs activités, en vue de fournir une assurance raisonnable de la qualité.

 

Contexte métier

Le Contrôle Interne contribue à la maîtrise des activités, à l’efficacité des opérations et à l’utilisation efficiente des ressources, en permettant aux services de maîtriser le risque de ne pas atteindre leurs objectifs. Il constitue donc un dispositif d’amélioration continue de la qualité.

Le Contrôle Interne repose sur un socle de contrôles permanents et périodiques dans le cadre d’une organisation où sont clairement définis les procédures, les pouvoirs et les responsabilités.

Il est exercé par tous et porté par l’encadrement.

Connexion au CIBC

les modalités de connexion à l’application SNEG CIBC sont détaillées dans le “Guide de connexion au CIBC” disponible depuis l’onglet “TELECHARGEMENTS” de l’aide en ligne.

Les prérequis pour établir la connexion sont les suivants :

  • Utiliser de préférence le navigateur “Firefox”, version 30 où supérieur
  • Si vous ne disposez pas de Firefox, téléchargez le à partir d’Internet Explorer en cliquant sur ce lien: https://www.mozilla.org/fr
  • Dans la barre d’adresse de Firefox, entrez l’adresse du site Sneg CIBC :

Accueil CIBC

L’accès à l’aide en ligne de SNEG CIBC

L’aide en ligne est accessible directement depuis l’outil et quelque soit le menu consulté.

Le bouton “i” de la barre de menu supérieur permet d’ouvrir la page d’aide correspondante à l’interface dans laquelle l’utilisateur se trouve.

exemple : le bouton “i” de la page de l’organigramme fonctionnel nominatif ouvrira la page d’aide en ligne de l’ “OFN”.

Navigation dans l’aide en ligne

La navigation dans l’aide en ligne est structurée en menus et sous-menus.

les Menus reprennent les intitulés des sections de la page d’accueil du CIBC (Organiser, documenter, piloter, tracer, administrer), et pour chacune de ces “sections” on retrouve les sous-menus correspondants comme détaillés ci-dessous :

Organiser

Annuaire : L’annuaire regroupe les informations concernant chaque agent et chaque établissement auquel vous avez accès :

  • informations générales et coordonnées
  • liste des affectations ou emplois
  • compétences
  • délégations
  • habilitations (logiciels)

L’accès à la fiche agent permet de voir rapidement quelles sont ses responsabilités (extraites de l’OFN) et quelles actions et contrôles lui sont affectés.

Champs Budgétaire, Comptable et Régies

Champs comptables, champ Budgétaire,Comptable et Régies décrivent les cycles, processus et procédures qui orchestrent la gestion de l’établissement : budget, comptabilité et régies.

L’accès aux fiches descriptives permet de voir rapidement quels sont les conntrôles, risques et actions relatifs à l’élément, ainsi que les acteurs et leurs responsabilités (extraits de l’OFN)

Organigramme Fonctionnel Nominatif (OFN) formalise l’organisation de l’établissement.

Il permet de désigner, pour chaque élément du champ (budgétaire, comptable ou régies), qui en est titulaire, suppléant, qui supervise et quelles en sont les modalités de contrôle.

Documenter

Cartographie des Risques : La cartographie des risques restitue la gravité et la fréquence évaluées des risques identifiés. Elle permet d’associer un risque au levier correspondant (Organiser, Documenter, Tracer, Observer).

Elle permet d’identifier rapidement les processus assujetti à un risque.

Plan d’Actions : Le Plan d’Action permet définir les acteurs responsables de la mise en oeuvre des différentes actions en indiquant les échéances qui leur sont imparties.

Elle permet également de piloter et de suivre les actions prises pour mesurer les risques identifiés dans la cartographie des risques.

Plan de Contrôles de Supervision est un support de programmation et de suivi des contrôles a posteriori, il permet de :

Créer et planifier des contrôles de supervision.

D’identifier le responsable du contrôle.

De définir la périodicité des contrôles.

D’associer un rapport de synthèse actualisé.

Cartographie des risques restitue la gravité et la fréquence évaluées des risques identifiés.

Elle permet d’associer un risque au levier correspondant (Organiser, Documenter, Tracer, Observer).

Elle permet d’identifier rapidement les processus assujetti à un risque.

Le Plan d’Action permet de définir les acteurs responsables de la mise en oeuvre des différentes actions en indiquant les échéances qui leur sont imparties.

Il permet également de piloter et de suivre les actions mise en oeuvre pour mesurer les risques identifiés dans la cartographie des risques.

Le plan de contrôle est un support de programmation et de suivi des contrôles a posteriori, il permet de :

Créer et planifier des contrôles de supervision.

D’identifier le responsable du contrôle.

De définir la périodicité des contrôles.

D’associer un rapport de synthèse actualisé.

Piloter

Le Comité de Gouvernance permet de préparer et de tracer la tenue de vos comités de gouvernance en matérialisant, la liste des participants et l’ordre du jour, à partir des contrôles, risques et actions non encore validés.

Il permet la validation de la nouvelle cartographie des risques, du nouveau plan d’actions et de contrôles de supervision.

Enfin le comité de gouvernance peut être rattaché au dossier de révision.

L’agenda est un outil permettant d’analyser les écarts entre les objectifs réalisés et les objectifs prévus.

il permet également d’avoir de la visibilité sur l’état d’avancement d’un contrôle ou d’une action.

Tracer

Le dossier de révision constitue la « mémoire » du dispositif de maitrise des risques mis en œuvre dans l’établissement au titre d’un exercice donné.

Il permet de mutualiser l’ensemble des documents nécessaires au contrôle interne en les organisant par dossiers et sous-dossiers.

La barre de menu supérieure

Celle ci est dédiée :

A déterminer l’établissement de travail

Au choix de l’exercice de gestion

A l’identification de l’utilisateur actif

Le “I” permet l’accès à l’aide en ligne

La barre de menu (vertical) :

Celle-ci est accessible depuis l’ensemble des interfaces de l’application SNEG CIBC, elle permet de naviguer entre les menus en reprenant la codification couleur de la page d’accueil

Le bouton “Accueil CIBC” permet de revenir à la page d’accueil de l’aide en ligne.

 

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